Mentions légales

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Certificat ISO 9001-2015 N° FR 0033185-1

Immatriculation RCS Montpellier 524 436 383

NAF : 8559A

N° TVA : FR 075 244 363 83

Organisme de formation enregistré auprès de la Préfecture du Limousin sous le numéro 74870122787. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat.

Présidente : Claude MARC

 

  • Création graphique et Développement

ITI Communication

ESTER Technopole

16 rue Soyouz

87068 Limoges CEDEX

Tél : +33 (0)5 55 04 20 19

Fax : +33 (0)5 55 04 18 50

Site web : www.iti-communication.com

E-mail : welcome@iti-communication.com

 

  • Hébergement

SAS OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix, France

Tél : +33 (0)8 99 70 17 61

Site web : www.ovh.com

 

  • Droits et protection des données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé par TM Institute fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le numéro de cette déclaration est : 1965319. Accéder au contenu de la norme simplifiée n°48 : https://www.legifrance.gouv.fr/

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TM Institute

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Responsable du traitement : Amélie NEVES

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Destinataire des données : Le responsable du traitement et son équipe, usage interne.

 

  • Propriété intellectuelle et marques

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  • Conditions Générales de Vente (CGV)

Conditions générales d'inscription et de vente

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  • Règlement intérieur

Règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi dans le but de permettre un fonctionnement régulier des formations proposées par TM Institute.

Il fixe :

- Les mesures d’application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité,

- Les règles générales et permanentes relatives à la discipline,

- La nature et l’échelle des sanctions qui pourront être appliquées en cas de manquement aux règles susvisées,

- Les dispositions relatives aux droits de la défense qui devront accompagner la mise en œuvre de telles sanctions.

  • Accessibilité 

Si vous êtes en situation de handicap, nous vous invitons à nous contacter afin de vous accueillir de la façon la plus adaptée.